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Brevet européen · EP2397196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397196
Numéro de demande
EP11169996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2011
Publié
21 déc. 2011
Délivré
5 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 41/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010139557 18.06.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Inventeur

Fujikura, Takashi

Hiroshima, JP

Kobayashi, Osamu

Hiroshima, JP

Matsuno, Shuzo

Hiroshima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.