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Brevet européen · EP2397196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397196
- Numéro de demande
- EP11169996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2011
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 5 août 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010139557 18.06.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.