Procédé d'épuration de fumées de combustion
Brevet européen · EP2397214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397214
- Numéro de demande
- EP11170140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2011
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054862 18.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
Siret, Bernard
69200 Venissieux, FR
Tabaries, Franck
83190 Ollioules, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.