VORRICHTUNG ZUR VERARBEITUNG EINES BAHNENFÖRMIGEN MEDIUMS

Brevet européen · EP2397429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397429
Numéro de demande
EP10740922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
25 avr. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 29/14 (2006.01)
B65H 29/62 (2006.01)
B65H 31/02 (2006.01)
B65H 31/30 (2006.01)
G07D 13/00 (2006.01)
Priorité
CN 200910008948 13.02.2009
Demande PCT
PCT/CN2010/070591 09.02.2010
Publication PCT
WO2010/091633 19.08.2010
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Inventeur

CONG, Qiangzi

Weihai Shandong 264209, CN

GAO, Ming

Weihai Shandong 264209, CN

GAO, Tao

Weihai Shandong 264209, CN

JIANG, Tianxin

Weihai Shandong 264209, CN

LIU, Kai

Weihai Shandong 264209, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.