VORRICHTUNG ZUR VERARBEITUNG EINES BAHNENFÖRMIGEN MEDIUMS
Brevet européen · EP2397429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397429
- Numéro de demande
- EP10740922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 29/14 (2006.01)B65H 29/62 (2006.01)B65H 31/02 (2006.01)B65H 31/30 (2006.01)G07D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 200910008948 13.02.2009
- Demande PCT
- PCT/CN2010/070591 09.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/091633 19.08.2010
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
CONG, Qiangzi
Weihai Shandong 264209, CN
GAO, Ming
Weihai Shandong 264209, CN
GAO, Tao
Weihai Shandong 264209, CN
JIANG, Tianxin
Weihai Shandong 264209, CN
LIU, Kai
Weihai Shandong 264209, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.