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Brevet européen · EP2397445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397445
Numéro de demande
EP10166648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
7 août 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/68 (2006.01)
D04H 1/64 (2012.01)
E02B 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 7 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2013

Parties

Inventeur

Height, Murray John

8006 Zürich

Hentz, Lothar

48720 Rosendahl, DE

Fößel, Matthias

79104 Freiburg, DE

Wenning, Martin

48282 Emsdetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.