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Brevet européen · EP2397480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397480
- Numéro de demande
- EP10741334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 14 août 2013
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/10 (2006.01)A61K 31/5513 (2006.01)A61P 25/04 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 413/10 (2006.01)C07D 417/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009032705 16.02.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/052571 15.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/093061 19.08.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 14 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
Misato-shi Saitama 341-0005, JP
Misato-shi Saitama 341-0005, JP
Misato-shi Saitama 341-0005, JP
Misato-shi Saitama 341-0005, JP
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8581, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.