Thermoplastische Vliestextilelemente
Brevet européen · EP2397593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397593
- Numéro de demande
- EP11175063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 5/08 (2012.01)A41D 27/06 (2006.01)A43B 1/04 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43B 23/24 (2006.01)D04H 3/14 (2012.01)
- Priorité
- US 367274 06.02.2009
- Divisionnaire de
- EP10734588
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Inventeur
Dua, Bhupesh
Beaverton, OR Oregon OR 97005-6453, US
Hawkinson, Karen
Beaverton, OR Oregon OR 97005-6453, US
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