Thermoplastische Vliestextilelemente

Brevet européen · EP2397594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397594
Numéro de demande
EP11174750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
13 nov. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 5/08 (2012.01)
A43B 3/00 (2006.01)
A43B 23/24 (2006.01)
A43B 1/04 (2006.01)
D04H 3/14 (2012.01)
Priorité
US 367274 06.02.2009
Divisionnaire de
EP10734588
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Inventeur

Dua, Bhupesh

Beaverton, OR Oregon OR 97005-6453, US

Hawkinson, Karen

Beaverton, OR Oregon OR 97005-6453, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.