Multifunktionales Duschpaneel

Brevet européen · EP2397612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397612
Numéro de demande
EP11170236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2011
Publié
21 déc. 2011
Délivré
13 nov. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010024106 17.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

TECE GmbH

Hollefeldstrasse 57, 48282 Emsdetten, DE

Inventeur

Krabbe, Martin

48341 Altenberge, DE

Lammel, Michael

52076 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.