Scharnier für Kälteräume, Drehtore oder Ähnliches

Brevet européen · EP2397635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397635
Numéro de demande
EP11157460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
5 déc. 2012
Fin de la protection au plus tard
3 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
E05F 1/12 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
E05D 7/08 (2006.01)
E05F 3/10 (2006.01)
Priorité
IT VI20090211 06.08.2009
Divisionnaire de
EP10757475
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

  7. 5 déc. 2012

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Titulaire

Gosio Dianora

Via della Fonte 9/C, 25075 Nave (BS), IT

Inventeur

Bacchetti, Luciano

25075 Nave (BS), IT

Preneur de licence

Estivo S.r.l.

Via degli Artigiani 52, 25075 Nave (BS), IT

OL.MI Srl

Via dell'Industria 15, 37014 Castelnuovo del Garda (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.