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Brevet européen · EP2397645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397645
- Numéro de demande
- EP11169936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2011
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E06B 9/322 (2006.01)E06B 9/68 (2006.01)E06B 9/88 (2006.01)E06B 9/90 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054740 15.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Grajdeanu, Sorin
45800 Saint Jean de Braye, FR
Stoens, François
45430 Checy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.