LUFTEINLASSSTEUERVORRICHTUNG FÜR EINEN MOTOR

Brevet européen · EP2397685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397685
Numéro de demande
EP10756009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
25 mars 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 9/10 (2006.01)
F02M 69/32 (2006.01)
F02D 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009070028 23.03.2009
JP 2009070029 23.03.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/054822 19.03.2010
Publication PCT
WO2010/110212 30.09.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Titulaire

Keihin Corporation

26-2, Nishishinjuku 1-chome Shinjuku-ku, Tokyo 163-0539, JP

Inventeur

AKIYAMA Hiroshige

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

MIURA Tatsuya

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

FUJINO Yuuki

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.