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Brevet européen · EP2397695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397695
Numéro de demande
EP09840048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2009
Publié
21 déc. 2011
Délivré
11 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 5/00 (2006.01)
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
Priorité
JP 2009033071 16.02.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/070973 16.12.2009
Publication PCT
WO2010/092729 19.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Titulaire

NIPRO CORPORATION

9-3, Honjo-nishi 3-chome, Kita-ku Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

Shibuya Kogyo Co., Ltd.

Koh, 58-Banchi Mameda-Honmachi Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Inventeur

SONODA Yoshiyuki

Osaka-shi Osaka 531-8510, JP

YANAGIMOTO Yoji

Osaka-shi Osaka 531-8510, JP

YAMAGUCHI Akinobu

Osaka-shi Osaka 531-8510, JP

SAWADA Toshiharu

Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP

ITOH Yoichi

Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.