Brandschutzmanschette

Brevet européen · EP2397738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397738
Numéro de demande
EP11180952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2011
Publié
21 déc. 2011
Délivré
5 juin 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/04 (2006.01)
A62C 2/06 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
Priorité
NL 2004318 01.03.2010
Divisionnaire de
EP11154350
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Titulaire

J. van Walraven Holding B.V.

Industrieweg 5, 3641 RK Mijdrecht, NL

Rolf Kuhn GmbH

Bahnhofstrasse 12, 82327 Tutzing, DE

Inventeur

van Walraven, Jan

3641 GP MIJDRECHT, NL

Wied, Jürgen

Stadtteil Rückershausen 57334 Bad Laasphe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.