Coriolis-Flusssensor
Brevet européen · EP2397823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397823
- Numéro de demande
- EP11075081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2011
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Priorité
- NL 1038047 16.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 11 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.03.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
7206 GP Zutphen, NL
7411 PL Deventer, NL
7481 CE Haaksbergen, NL
7542 XC Enschede, NL
7421 LR Deventer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.