Dynamischer Signal-Drehmomentsensor

Brevet européen · EP2397829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397829
Numéro de demande
EP10166703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
27 avr. 2016
Radié
13 juil. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01L 1/12 (2006.01)
G01L 3/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  3. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

May, Lutz

82335, Berg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.