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Brevet européen · EP2397831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397831
- Numéro de demande
- EP09840052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2009
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 19/10 (2006.01)G01L 7/04 (2006.01)G01D 13/10 (2006.01)G01D 13/22 (2006.01)G01L 19/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009028066 10.02.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/071343 22.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/092733 19.08.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
YAMAUCHI, Takeshi
Koganei-shi Tokyo 184-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.