Elektrokleinmotor

Brevet européen · EP2398130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2398130
Numéro de demande
EP11002928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2011
Publié
21 déc. 2011
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 5/167 (2006.01)
Priorité
DE 102010023813 15.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  6. 7 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Lakeview Innovation Ltd.

Nähseydi 6, 6374 Buochs

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Fritschy, Hugo

6072 Sachseln

Schulze, Jens Oliver

6074 Giswil

Pittini, Raniero

6052 Hergiswil

Boletis, Alexis

6005 Luzern

Ramon, David

6372 Ennetmoos

Jansing, Hans-Georg

6060 Sarnen

Lam, Minh Hieu

6343 Rotkreuz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.