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Brevet européen · EP2398360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2398360
Numéro de demande
EP10744052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
28 janv. 2015
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 9/02 (2006.01)
A61F 7/00 (2006.01)
A61F 7/02 (2006.01)
Priorité
US 379259 18.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/000451 17.02.2010
Publication PCT
WO2010/096162 26.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 28 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

Parties

Titulaire

Smiths Medical ASD, Inc.

160 Weymouth Street, Rockland, MA 02370, US

Inventeur

PIERRE, Joseph

Libertyville, IL 60048, US

STARR, Rachel

Randolph, MA 02368, US

STEC, Alan

East Bridgewater, MA 02333, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.