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Brevet européen · EP2398370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2398370
Numéro de demande
EP09779072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2009
Publié
28 déc. 2011
Délivré
4 déc. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/20 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
D05C 15/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/051933 18.02.2009
Publication PCT
WO2010/094328 26.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 4 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Titulaire

Ecolab Inc.

370 N Wabasha Street, St. Paul, MN 55102, US

Inventeur

LEUCHTEN, Elke

40597 Düsseldorf, DE

UHL, Stephan

40789 Monheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.