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Brevet européen · EP2398409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2398409
Numéro de demande
EP10744153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
31 mars 2021
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US 391109 23.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/023780 10.02.2010
Publication PCT
WO2010/096315 26.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

NuVasive Specialized Orthopedics, Inc.

7475 Lusk Blvd,, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

POOL, Scott

Laguna Hills California 92656, US

WALKER, Blair

Mission Viejo California 92691, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.