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Brevet européen · EP2398410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398410
- Numéro de demande
- EP10744450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/76 (2006.01)A61B 17/64 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 390834 23.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/024970 23.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/096792 26.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
HOERNSCHEMEYER, Daniel
Columbia MO 65203, US
DANIELS, David
Winona Lake IN 46590, US
BAILEY, Dave
South Bend IN 46614, US
BREMER, Chris
Warsaw, IN 46582, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.