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Brevet européen · EP2398537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398537
- Numéro de demande
- EP10702461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0901520 30.01.2009GB 0909606 04.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/050790 25.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/086285 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
Newmarkt Suffolk SB8 7DY, GB
Cambridge CB3 0HN, GB
Cambridge CB1 2XN, GB
Cambridge CB1 2XN, GB
Histon Cambridge CB4 9EZ, GB
Cambridge CB4 IFG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.