PROCÉDÉ DE COULÉE POUR ALLIAGES D'ALUMINIUM
Brevet européen · EP2398609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398609
- Numéro de demande
- EP10707100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 févr. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B22D 11/10 (2006.01)B22D 11/117 (2006.01)B22D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0900780 20.02.2009US 286594 P 15.12.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/000122 15.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/094852 26.08.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 20 févr. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Constellium France, 40-44, rue Washington, 75008 Paris, France → Constellium Issoire, Rue Yves Lamourdedieu, ZI Les Listes, 63500 Issoire, France
Publié dans Swissreg le 20.02.2016
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
F-38430 Moirans, FR
F-38960 Saint Etienne-de-Crossey, FR
F-38140 Renage, FR
F-3800 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.