PROCÉDÉ DE COULÉE POUR ALLIAGES D'ALUMINIUM

Brevet européen · EP2398609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2398609
Numéro de demande
EP10707100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 févr. 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
31 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B22D 11/10 (2006.01)
B22D 11/117 (2006.01)
B22D 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0900780 20.02.2009
US 286594 P 15.12.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000122 15.02.2010
Publication PCT
WO2010/094852 26.08.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 22 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  6. 20 févr. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Constellium France, 40-44, rue Washington, 75008 Paris, France → Constellium Issoire, Rue Yves Lamourdedieu, ZI Les Listes, 63500 Issoire, France

    Publié dans Swissreg le 20.02.2016

  7. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Inventeur

BES, Guillaume

F-38430 Moirans, FR

REY-FLANDRIN Robert

F-38960 Saint Etienne-de-Crossey, FR

RIBAUD, Olivier

F-38140 Renage, FR

VERNEDE, Stéphane

F-3800 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.