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Brevet européen · EP2398631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398631
- Numéro de demande
- EP10733159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 8 juin 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/22 (2006.01)B29C 45/17 (2006.01)B29C 45/23 (2006.01)B29C 45/74 (2006.01)B29C 45/27 (2006.01)B29C 45/28 (2006.01)B29C 67/24 (2006.01)
- Priorité
- US 146610 P 22.01.2009
- Demande PCT
- PCT/CA2010/000047 21.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/083584 29.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Inventeur
BABIN, Denis
Georgetown, Ontario L7G 5W8, CA
GODWIN, Harold, Emerson
Fergus, Ontario N1M 3S9, CA
QIAN, Jiping
Oakville, Ontario L6M 0K6, CA
LAI, Yat, Kwong
Mississauga, Ontario L5V 1W9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.