RAUPENFAHRZEUG

Brevet européen · EP2398691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2398691
Numéro de demande
EP10711831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
3 juil. 2013
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009010991 19.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/001043 19.02.2010
Publication PCT
WO2010/094493 26.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 5 mars 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 1 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.10.2013

  4. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

Kässbohrer Geländefahrzeug AG

Kässbohrerstrasse 11, 88471 Laupheim, DE

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

JUNGINGER, Bernd

89134 Blaustein, DE

SCHOCKE, Bernd

89192 Rammingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.