GERANYL LACTAMID ALS GESCHMACKSVERSTÄRKER

Brevet européen · EP2398766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2398766
Numéro de demande
EP10705140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
22 juin 2016
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 233/05 (2006.01)
C07C 235/06 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
Priorité
GB 0902849 19.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/051911 16.02.2010
Publication PCT
WO2010/094679 26.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  5. 10 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

  6. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

KAOUAS, Abdelmajid

3544 VR Utrecht, NL

RENES, Harry

8241 AS Lelystad, NL

WINKEL, Cornelis

1402 GL Bussum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.