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Brevet européen · EP2398857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398857
- Numéro de demande
- EP10744237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/46 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08G 65/34 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08K 3/24 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)
- Priorité
- US 154162 P 20.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/024442 17.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/096459 26.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
DRBOHLAV, Joseph, III.
Inman SC 29349, US
YUAN, Zhongzhe
Boiling Springs SC 29316, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.