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Brevet européen · EP2398973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398973
- Numéro de demande
- EP10705438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 20 août 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/76 (2006.01)
- Priorité
- IE 20090116 12.02.2009
- Demande PCT
- PCT/IE2010/000007 12.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/092563 19.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
TIAN, Yishen
West Midlands, WS4 1BB, GB
WRIGHT, David
Leicestershire, LE65 1DF, GB
WOODLOCK, Henry
Birmingham B20 2DW, GB
BELK, Robert
Birmingham, B73 6LP, GB
JONES, Peter
West Midlands, WV14 9NN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.