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Brevet européen · EP2398985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2398985
Numéro de demande
EP10702225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
14 août 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 67/38 (2006.01)
E05C 9/02 (2006.01)
E05C 9/18 (2006.01)
Priorité
US 417719 03.04.2009
IN MU03872009 20.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/022762 01.02.2010
Publication PCT
WO2010/096258 26.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

BHAVSAR, Atish, Jagdish

Dhayari Pune 411041, IN

BERGUM, Robert, A.

Woodstock IL 60098, US

WAGH, Snehal, Madhavrao

Pune 411038, IN

VARGHESE, Vinjo

Pune 411019, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.