VERRIEGELUNGSSYSTEM FÜR EINEN LAGERUNGSBEHÄLTER
Brevet européen · EP2398985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398985
- Numéro de demande
- EP10702225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 67/38 (2006.01)E05C 9/02 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)
- Priorité
- US 417719 03.04.2009IN MU03872009 20.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/022762 01.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/096258 26.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
BHAVSAR, Atish, Jagdish
Dhayari Pune 411041, IN
BERGUM, Robert, A.
Woodstock IL 60098, US
WAGH, Snehal, Madhavrao
Pune 411038, IN
VARGHESE, Vinjo
Pune 411019, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.