Jalousierbarer Rollladen
Brevet européen · EP2398993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398993
- Numéro de demande
- EP10706765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 24 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06B 7/02 (2006.01)E06B 9/34 (2006.01)
- Priorité
- IT MT20090001 19.01.2009
- Demande PCT
- PCT/IT2010/000006 14.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/082227 22.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
- 14 juil. 2017
Transféré
- Titulaire
- Benedetto, Nicola, Via Pozzo Strada s.n., 75012 Bernalda (MT), Italie → B.B.C. SPA, VIA ZONA PIP SNC, 75012 Bernalda (MT), Italie
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
1 entrée antérieure
- 24 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
Parties
Inventeur
75012 Bernalda (MT), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.