ROHRFÖRMIGES DURCHGANGSELEMENT

Brevet européen · EP2399054 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2399054
Numéro de demande: EP10702052
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 26 janv. 2010
Publié: 28 déc. 2011
Délivré: 1 mai 2013
Fin de la protection au plus tard: 25 janv. 2030
Prochaine annuité due: 31 janv. 2027
Classes CIB: F16L 23/14 (2006.01)
Priorité: IE 20090132 18.02.2009
IE 20090133 18.02.2009
Demande PCT: PCT/EP2010/000433 26.01.2010
Publication PCT: WO2010/094385 26.08.2010
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
10 sept. 2025
Mandataire radié
Mandataire
Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
10 sept. 2025
Mandataire inscrit
Mandataire
Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
8 mai 2018
Adresse modifiée
Mandataire
Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
7 juin 2013
Mandataire inscrit
Mandataire
Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 07.06.2013

1 entrée antérieure

1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

Walsh Intellectual Property Ltd.

Kilmaine Road Ballinrobe, Co. Mayo, IE

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

ROWAN, Brian

Co. Galway, IE

WALSH, Patrick

Co. Mayo, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.