STEUERUNG EINES HEIZUNGS/KÜHLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2399078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2399078
Numéro de demande
EP10705431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
19 août 2015
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
F25B 30/02 (2006.01)
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
FI 20095151 18.02.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/050687 16.02.2010
Publication PCT
WO2010/095093 26.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Uponor Innovation AB

P.O. Box 101, 73061 Virsbo, SE

Inventeur

JONSSON, Ulf

S-19492 Upplands Väsby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.