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Brevet européen · EP2399149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2399149
Numéro de demande
EP10707352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
18 juil. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/52 (2006.01)
G01S 15/89 (2006.01)
G10K 11/30 (2006.01)
Priorité
US 154140 P 20.02.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/050690 16.02.2010
Publication PCT
WO2010/095094 26.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

BURCHER, Michael, R.

NL-5656 AE Eindhoven, NL

SHI, Yan, S.

NL-5656 AE Eindhoven, NL

ROBERT, Jean-luc

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.