System zur Anpassung der Okklusion

Brevet européen · EP2399543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2399543
Numéro de demande
EP11005211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2011
Publié
28 déc. 2011
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010145274 25.06.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA SHOFU

11, Fukuinekamitakamatsu-cho, Higashiyama-ku, Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP

Inventeur

Moriyama, Takeshi

Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP

Kadobayashi, Yusei

Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.