Staubmischverfahren
Brevet européen · EP2399664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2399664
- Numéro de demande
- EP11168883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2011
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 31 juil. 2013
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 3/06 (2006.01)B01F 3/12 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)B01J 19/32 (2006.01)//B01F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10166948 22.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 26 févr. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sulzer Chemtech AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur → Sulzer Chemtech AG, Sulzerallee 48, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 26 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 31 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
- 31 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Inventeur
Hirschberg, Sebastian
8408 Winterthur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.