Kartusche mit Kartuschenkolben

Brevet européen · EP2399846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2399846
Numéro de demande
EP11168978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2011
Publié
28 déc. 2011
Délivré
17 févr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/00 (2006.01)
F15B 15/14 (2006.01)
F16J 1/00 (2006.01)
B05C 17/005 (2006.01)
Priorité
DE 102010024615 22.06.2010
DE 102010048062 12.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

Fischbach KG Kunststoff-Technik

Büchlerhausen 18, 51766 Engelskirchen, DE

Inventeur

Helmenstein, Achim

51766 Engelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.