Fadenabzugsdüse

Brevet européen · EP2400049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2400049
Numéro de demande
EP11166461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2011
Publié
28 déc. 2011
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 4/40 (2006.01)
Priorité
DE 102010030536 25.06.2010
DE 102011002972 21.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Rieter Ingolstadt GmbH

Friedrich-Ebert-Strasse 84, 85055 Ingolstadt, DE

Inventeur

Schermer, Josef

86673, Bergheim-Unterstall, DE

Schuller, Edmund

85055, Ingolstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.