LUFTEINLASSSTEUERVORRICHTUNG FÜR EINEN MOTOR

Brevet européen · EP2400131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2400131
Numéro de demande
EP10755906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
17 juil. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 9/10 (2006.01)
Priorité
JP 2009070030 23.03.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/054324 15.03.2010
Publication PCT
WO2010/110108 30.09.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

Keihin Corporation

26-2, Nishishinjuku 1-chome Shinjuku-ku, Tokyo 163-0539, JP

Inventeur

MIURA Tatsuya

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

AKIYAMA Hiroshige

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.