Rohrkupplung

Brevet européen · EP2400201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2400201
Numéro de demande
EP11275098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2011
Publié
28 déc. 2011
Délivré
10 oct. 2012
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/092 (2006.01)
F16L 37/098 (2006.01)
Priorité
GB 201010501 22.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Inventeur

Guest, Timothy Steven

BRAY, Berkshire SL6 2EU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.