Gehwegbeleuchtung
Brevet européen · EP2400208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2400208
- Numéro de demande
- EP11004650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2011
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04F 11/18 (2006.01)F21S 4/00 (2016.01)F21V 33/00 (2006.01)F21W 111/08 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21W 131/101 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 10302010 22.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 21 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2019
- 29 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
1 entrée antérieure
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
6890 Lustenau, AT
6845 Hohenems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.