Lichtband
Brevet européen · EP2400209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2400209
- Numéro de demande
- EP11170088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2011
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 4/00 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 15/015 (2006.01)F21V 21/02 (2006.01)F21V 31/00 (2006.01)*F21Y 103/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010009488 U 24.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
Krajka, Michael
72474 Winterlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.