Waffe mit einem elektronischen Programmiersystem für Geschosszünder

Brevet européen · EP2400257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2400257
Numéro de demande
EP11170117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2011
Publié
28 déc. 2011
Délivré
22 avr. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 17/04 (2006.01)
Priorité
IT TO20100534 22.06.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Titulaire

Oto Melara S.p.A.

Via Valdilocchi, 15, 19136 La Spezia, IT

Inventeur

Bruschi, Andrea

19136 La Spezia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.