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Brevet européen · EP2400382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2400382
Numéro de demande
EP09840290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2009
Publié
28 déc. 2011
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/06 (2006.01)
G06F 12/00 (2006.01)
G06F 11/10 (2006.01)
Priorité
JP 2009033438 17.02.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/003964 20.08.2009
Publication PCT
WO2010/095183 26.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

NODA, Kenji

Tokyo 108-8001, JP

TOKUTAKE, Hiroyuki

Toky 136-8627, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.