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Brevet européen · EP2400382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2400382
- Numéro de demande
- EP09840290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2009
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/06 (2006.01)G06F 12/00 (2006.01)G06F 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009033438 17.02.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/003964 20.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/095183 26.08.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
NODA, Kenji
Tokyo 108-8001, JP
TOKUTAKE, Hiroyuki
Toky 136-8627, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.