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Brevet européen · EP2400928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2400928
Numéro de demande
EP09840600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
4 janv. 2012
Délivré
20 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/82 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 391904 24.02.2009
Demande PCT
PCT/US2009/057449 18.09.2009
Publication PCT
WO2010/098791 02.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 20 juil. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Biomet Manufacturing, LLC, 56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, Etats-Unis d'Amérique → LIMACORPORATE S.P.A., Via Nazionale 52, Frazione Villanova, 33038 San Daniele Del Friuli (UD), Italie

    Publié dans Swissreg le 20.07.2017

  7. 23 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.04.2016

  8. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Limacorporate S.p.A.

LIMACORPORATE S.P.A.

Via Nazionale 52 Frazione Villanova, 33038 San Daniele Del Friuli (UD), IT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

GRAHAM, Thomas J.

Lutherville-Timonium, Maryland 21093, US

KATRANA, Nicholas J.

Fort Wayne, Indiana 46804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.