DOSISEINSTELLUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP2401010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401010
- Numéro de demande
- EP09781364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2009
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- US 155765 P 26.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059963 31.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/097125 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 21 mars 2019
Transféré
- Titulaire
- SHL Group AB, P.O. Box 1240, (Augustendalsvägen 7), 131 28 Nacka Strand, Suède → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 21.03.2019
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
S-SE-113 64 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.