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Brevet européen · EP2401012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401012
Numéro de demande
EP10746601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
8 avr. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
Priorité
US 164250 P 27.03.2009
US 156386 P 27.02.2009
US 156421 P 27.02.2009
US 156472 P 27.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/022241 27.01.2010
Publication PCT
WO2010/098928 02.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

FOLEY, Nick

Lothian EH5 4RB, GB

SHEPHERD, David

Lothian EH12 7LQ, GB

KRAFT, Ulrich

65719 Hofheim, DE

SIEH, Zara

Pleasanton, CA 94566, US

WILK, Robert

Sierra Village, CA 96126, US

GLENCROSS, James

Lothian EH6 7JG, GB

KRULEVITCH, Peter

Pleasanton, CA 94566, US

SAVAGE, Donna

Rolling Hills Estates, CA 90274, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.