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Brevet européen · EP2401012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401012
- Numéro de demande
- EP10746601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)
- Priorité
- US 164250 P 27.03.2009US 156386 P 27.02.2009US 156421 P 27.02.2009US 156472 P 27.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/022241 27.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/098928 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
FOLEY, Nick
Lothian EH5 4RB, GB
SHEPHERD, David
Lothian EH12 7LQ, GB
KRAFT, Ulrich
65719 Hofheim, DE
SIEH, Zara
Pleasanton, CA 94566, US
WILK, Robert
Sierra Village, CA 96126, US
GLENCROSS, James
Lothian EH6 7JG, GB
KRULEVITCH, Peter
Pleasanton, CA 94566, US
SAVAGE, Donna
Rolling Hills Estates, CA 90274, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.