INHALATIONSTHERAPIEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2401014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401014
- Numéro de demande
- EP10704574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009001037 20.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/052128 19.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/094767 26.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Inventeur
ACHTZEHNER, Wolfgang
Alling 82239, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.