KATHETER
Brevet européen · EP2401020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401020
- Numéro de demande
- EP10704082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2013.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 2952009 27.02.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000041 17.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/096940 02.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 22 janv. 2026
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- CLARET European Specialty Lending Company IV, S.à.r.l., 412 F Route d'Esch, 1471 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 26 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.