INTERVENTIONELLES ARZNEIMITTELABGABESYSTEM
Brevet européen · EP2401027 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401027
- Numéro de demande
- EP10707731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/30 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 155880 P 26.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/025416 25.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/099321 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 28 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 28 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
- 1 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
Chapel Hill NC 27615, US
Carrboro NC 27510, US
Chapel Hill NC 27514, US
Chapel Hill NC 27514, US
Chapel Hill NC 27516, US
Chapel Hill NC 27516, US
Carrboro NC 27510, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.