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Brevet européen · EP2401089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401089
- Numéro de demande
- EP10716054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 7 août 2013
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/18 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20090031 24.02.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/050790 23.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/097756 02.09.2010
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 7 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 07.11.2013
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
MORBIO, Alberto
25013 Carpenedolo Brescia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.